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Conditions Générales de Vente


Toute prise de commande d’un service ou d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.conforme-garage.com suppose la consultation et l’acceptation préalable d l’intégralitédes présentes conditions générales.

Le site web de conforme-garage.com propose au Client la vente de tous articles, produits ou services se rapportant àla pratique et àl’entretien des cycles, et plus particulièrement des suspensions de cycles.

La SAS MTB Solutions possède le site marchand : http://www.conforme-garage.com

Le consommateur déclare avoir la pleine capacitéjuridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Conforme Garage se réserve la possibilitéd’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente àtout moment. En ce cas, seules les conditions générales de vente en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables.

Conforme Garage conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes conditions générales de vente pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer àtout moment pendant l’exécution du contrat si besoin.

Dans l’intégralitédes présentes, le Client sera entendu comme celui avec lequel s’établit la relation d’achat-vente et lequel sera facturéau titre de la commande.

 

Identification du vendeur

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est préciséaux utilisateurs de http://www.conforme-garage.com l’identitédes différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : La SAS MTB SOLUTIONS,
Sociétéau capital de 1000€
RCS ANGERS N°811 317 346
2 bis, rue des Acacias
COUTURES
49320 Brissac Loire Aubance 

Créateurs : La SAS MTB Solutions

Responsable publication & Webmaster :
Mail : julien@conforme-garage.com

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Contact :

SAS MTB Solutions
2B, rue des Acacias
49320 Coutures

julien@conforme-garage.com
06 09 10 65 55

 

Les conditions générales de vente sont à télécharger ici :
Conditions générales de vente

 

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